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CONDITIONS GENERALES DE VENTE * 

Toute commande passée sur le site http://www.croixdenfants.bigcartel.com vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente.

1- PRODUITS 
Le site Croix d'enfants propose des articles de décoration et accessoires destinés à l'univers de l'Enfant. Les créations sont la propriété de la créatrice Mary Dezaunay et de la marque Croix d'enfantsElles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.

2- PRIX 
Les prix sont indiqués en Euros (EUR) et ne sont valables qu'à la date de passation de commande. Les prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés comme indiqué lors de la commande et les tarifs en vigueur. Croix d'enfants se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. En tant qu’auto-entrepreneur, Croix d'enfants n’est pas assujetti à la TVA. Cette taxe n’est donc pas applicable, conformément à l’article 293B du C.G.I.

3 - COMMANDES 
Pour commander un article il suffit de le sélectionner puis sur la page de description de ce produit, cliquer sur ADD TO CART ainsi il s'ajoutera au panier. (Visible en haut à droite) 
Vous pouvez à ce stade continuer vos achats ou finaliser votre commande. Si cela est le cas vous serez redirigés vers le récapitulatif de votre commande. 
Il vous faudra ensuite choisir votre pays de livraison puis valider en cliquant sur CHECK OUT. 
Vos coordonnées vous seront demandées à ce stade.

4 - PAIEMENT 

Le paiement s'effectue par carte bancaire entièrement sécurisé.  

Vous pouvez aussi régler par chèque. Pour ce mode de règlement, merci de me contacter au préalable à croixdenfants@gmail.com 

Mentionnez le ou les articles que vous souhaitez commander ainsi que vos cordonnées complètes (nom, prénom, adresse de livraison…). Nous vous enverrons un email précisant le montant total à régler ainsi que le coût exact des frais de port.

Dans l’attente de votre chèque, les articles vous seront alors réservés pendant sept jours. Sans paiement de votre part au-delà de ce délai, la commande sera automatiquement annulée et les produits remis en vente.

L’expédition de votre commande aura lieu dès réception de votre chèque.

5- DELAI , LIVRAISON ET FRAIS D'ENVOI 
Les commandes passées sur la boutique en ligne sont expédiées uniquement vers la France métropolitaine et Monaco. Concernant les envois à l'Etranger, merci de me contacter : croixdenfants@gmail.com A réception du paiement, votre commande est définitivement enregistrée. La livraison de vos articles se fait sous 2 à 10 jours ouvrés en lettre suivie ou en colissimo sur demande.

Les frais d'envoi en lettre suivie varient de 2€ à 3,70 € en fonction du poids et du volume des articles commandés. Ce montant a été paramétré pour chaque article, de manière à refléter autant que possible les frais d'envoi réels (port et emballage) Le montant des frais de port vous sera indiqué à la page "mon panier", lorsque vous y aurez ajouté un ou plusieurs articles. Sélectionnez "France" pour le pays de destination puis cliquez sur "Actualiser".

Croix d'enfants décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

6 - ECHANGE ET REMBOURSEMENT 
En application de l’article L.120-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner à ses frais, les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par email à : croixdenfants@gmail.com 
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à la société Croix d'enfants pour obtenir une solution amiable.

7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE 
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.croixdenfants.bigcartel.com sont strictement interdites. (art. 4. 335-3).

8 - MENTIONS LEGALES 
Entreprise individuelle inscrite au régime d’Auto-entrepreneur 
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TVA non applicable 
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